Bernard Constant
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Constant (Bernard, Jacki)
adjoint au maire de Trélissac (Dordogne), en charge de l'urbanisme ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
44
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000029761625
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2014
15/11/2014
De:
Bernard Constant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000614624
(source JORF)
nomination
29 Octobre 2006
29/10/2006
De:
Bernard Constant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentant des chefs d'entreprise
Au titre des fabricants de sucre
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000780876
(source JORF)
nomination
24 Octobre 2002
24/10/2002
De:
Constant (Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut
=
"
1990-11-11
"
corps
=
"
Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
"
JORFTEXT000000170730
(source JORF)
intégration
08 Janvier 1991
08/01/1991